Mentions légales
Cette page présente les informations légales concernant l’éditeur de la plateforme Jadox et les conditions d’hébergement.
1. Éditeur du site
L’éditeur de la plateforme Jadox est l’organisme responsable du programme (structure de santé, ONG, institution publique, etc.). À adapter avec les informations suivantes :
- Nom de l’organisation
- Adresse postale
- Numéro de téléphone
- Adresse e‑mail de contact
- Numéro d’immatriculation / identification (si applicable)
2. Directeur / responsable de la publication
Nom et qualité de la personne responsable du contenu éditorial (par exemple, coordinateur du programme ou responsable de l’établissement).
3. Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire tiers (par exemple, un hébergeur cPanel ou un fournisseur cloud). À compléter par :
- Nom de l’hébergeur
- Adresse postale de l’hébergeur
- Site web de l’hébergeur
4. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les éléments de la plateforme (textes, visuels, logos, interface, code spécifique au projet Jadox) sont la propriété de l’éditeur ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
5. Données personnelles
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité. Les informations relatives aux droits des personnes y sont détaillées (accès, rectification, etc.).
6. Liens externes
La plateforme peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.